Pas de bullshit.
Le minimum légal, écrit pour être lu. On l’a relu trois fois pour qu’il tienne en deux pages.
1. Qui on est
Bandquarters est édité par Hitnov, micro-entreprise enregistrée en France, SIREN 000 000 000. Une seule personne tient le studio.
2. Ton compte
Tu crées un compte avec un mail et un mot de passe. Tu en es responsable. Si quelqu’un l’utilise à ta place, dis-le nous vite — on bloque.
3. Tes données
Tout ce que tu mets dans Bandquarters t’appartient. On l’héberge, on le sauvegarde, on ne le revend pas, on ne l’utilise pas pour entraîner quoi que ce soit.
- Export complet à tout moment, format JSON ou CSV.
- Suppression définitive sous 30 jours après ta demande.
- Aucun transfert hors UE.
4. Paiement
Quatre paliers par groupe, payés par le propriétaire : Discovery (0 €), Solo (5 €), Band (15 €), Tour (30 €) HT par mois, ou 50 / 150 / 300 € HT par an. TVA calculée au moment du paiement selon ton pays. Tu peux annuler en deux clics.
5. Notre responsabilité
On fait au mieux. Si tu perds un fichier ou un client à cause d’un bug, on est désolé·es et on rembourse le mois en cours. Au-delà, l’app reste un outil — tu restes responsable de ce que tu y mets et de ce que tu en fais.
6. Droit applicable
Droit français. Litiges devant les tribunaux français compétents. Si tu vis ailleurs en UE, tes droits de consommateur·trice s’appliquent en plus.